Marque expirée - Marque en non vigueur

"SWEETOU"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95605394
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
22/12/2015

Présentation de la marque "SWEETOU"

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "SWEETOU" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296872) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296872) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SWEETOU" est expirée depuis le 22 décembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296872) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296872) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296872 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Laits, crèmes, fromages et produits laitiers