Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « SOJAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COULON - France.
La marque SOJAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURY (S.A.) - Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France
Monsieur COULON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Soja conservé, séché et cuit, soja, soja frais. Gelées, produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, boissons de fruits, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de soja
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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