Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAMOUR
Etablissements TOURY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1644439
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
14/03/1999

Présentation de la marque SOJAMOUR

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SOJAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COULON - France.

La marque SOJAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAMOUR est expirée depuis le 14 mars 1999.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY (S.A.) - Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France


Monsieur COULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Soja conservé, séché et cuit, soja, soja frais. Gelées, produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, boissons de fruits, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.