Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION CORDON BLANC
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1587302
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque SELECTION CORDON BLANC

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SELECTION CORDON BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2170510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) (dossier no 2170510) - France.

La marque SELECTION CORDON BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION CORDON BLANC est expirée depuis le 10 avril 2010.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2170510) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - (dossier no 2170510) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170510 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Oeufs, lait et produits laitiers.Sucre; farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.