Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT GENÈS D'AUVERGNE
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98750518
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque SAINT GENÈS D'AUVERGNE

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT GENÈS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque SAINT GENÈS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GENÈS D'AUVERGNE est expirée depuis le 17 septembre 2008.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme - THEIX, 63122 CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Eaux de source ; bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses.