Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE NATURE
Etablissements TOURY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1742404
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
01/08/1999

Présentation de la marque RESERVE NATURE

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « RESERVE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COULON - France.

La marque RESERVE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE NATURE est expirée depuis le 1 août 1999.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY (S.A.) - Saint-Genès-Champanelle Theix, 63122 CEYRAT - France


Monsieur COULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

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