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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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PTI MAT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PTI MAT'
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93486001
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque PTI MAT'

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTI MAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246070) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque PTI MAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PTI MAT' est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246070) - France - SIREN 873200513



Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246070 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503410 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.