Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PRAIRIES D'AUVERGNE"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95561336
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015

Présentation de la marque "PRAIRIES D'AUVERGNE"

Déposée le 2 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "PRAIRIES D'AUVERGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2282226) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2282226) - 63057 - France.

La marque "PRAIRIES D'AUVERGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PRAIRIES D'AUVERGNE" est expirée depuis le 2 mars 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2282226) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2282226) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282226 - Publication au BOPI 2005-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Produits laitiers, à l'exception des fromages de type bleu