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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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POUR TOUS EN TOUTES SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR TOUS EN TOUTES SAISONS
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98754929
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque POUR TOUS EN TOUTES SAISONS

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR TOUS EN TOUTES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX, (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque POUR TOUS EN TOUTES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR TOUS EN TOUTES SAISONS est expirée depuis le 15 octobre 2008.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme - THEIX, (63122) CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.