Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PATURELLE
Numéro de dépôt :
93485999
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PATURELLE
Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164872 - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-11-08