Marque expirée - Marque en non vigueur

"NECTOU"
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1490620
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
19/09/2018

Présentation de la marque "NECTOU"

Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "NECTOU" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2375072) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2375072) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "NECTOU" est expirée depuis le 19 septembre 2018.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme - 63122 THEIX (dossier no 2375072) - 63122 - France - SIREN 973200513


Maître Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2375072) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation n°2111617 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490466 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490467 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375072 - Publication au BOPI 2008-06-05

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497926 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.