Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « "NECTOU" »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2375072) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2375072) - 63057 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme - 63122 THEIX (dossier no 2375072) - 63122 - France - SIREN 973200513
Maître Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2375072) - 63057 - France
Renouvellement sans limitation n°2111617 - Publication au BOPI 1998-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490466 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490467 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375072 - Publication au BOPI 2008-06-05
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497926 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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