Marque expirée - Marque en non vigueur

MINECTAIRE
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1369111
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016

Présentation de la marque MINECTAIRE

Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINECTAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316855) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINECTAIRE est expirée depuis le 1 septembre 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2316855) - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2316855) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316855 - Publication au BOPI 2006-06-13

Renouvellement sans limitation n°2072475 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Fromages. Lait et produits laitiers