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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1642739
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
11/09/2000
Marque en couleurs, figurative de Etablissements TOURY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) Theix Saint-Genes-Champanelle, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COULON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642739.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2000.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - Theix Saint-Genes-Champanelle, 63122 CEYRAT - France


Monsieur COULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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