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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"MAEVA"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"MAEVA"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1410514
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
19/05/2017

Présentation de la marque "MAEVA"

Déposée le 19 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "MAEVA" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT GENES CHAMPANELLE (dossier no 2333172) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT!FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333172) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "MAEVA" est expirée depuis le 19 mai 2017.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT GENES CHAMPANELLE (dossier no 2333172) - France - SIREN 873200513


Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT!FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333172) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation n°2088363 - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333172 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240622 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203854 - Publication au BOPI 1996-07-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.