Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
/
"MAEVA"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"MAEVA"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1340548
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque "MAEVA"

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MAEVA" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296882) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296882) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "MAEVA" est expirée depuis le 29 janvier 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296882) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296882) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation n°2054792 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203854 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240622 - Publication au BOPI 1997-07-28

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296882 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Boissons non alcooliques jus de fruits - Eaux gazeuses