Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES HAUTES PATURES"
ETABLISSEMENTS TOURY SA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430623
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque "LES HAUTES PATURES"

Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "LES HAUTES PATURES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2088359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) (dossier no 2088359) - France.

La marque "LES HAUTES PATURES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES HAUTES PATURES" est expirée depuis le 8 octobre 2007.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY SA - Société Anonyme - THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2088359) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - (dossier no 2088359) - France


Renouvellement sans limitation n°2088359 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486711 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 31 janvier 2007 n°2333167 - Publication au BOPI 2007-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.