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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"LE PETIT SAILLANT"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"LE PETIT SAILLANT"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1330024
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque "LE PETIT SAILLANT"

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE PETIT SAILLANT" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296833) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296833) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LE PETIT SAILLANT" est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296833) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296833) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296833 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation n°2054794 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Produits laitiers - Fromages