Marque expirée - Marque en non vigueur

"LE FERRAND"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
1418606
Date de dépôt :
07/07/1987
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque "LE FERRAND"

Déposée le 7 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "LE FERRAND" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT GENES CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2333171) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333171) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LE FERRAND" est expirée depuis le 7 juillet 2017.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT GENES CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2333171) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333171) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333171 - Publication au BOPI 2007-01-31

Renouvellement sans limitation n°2088362 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.