Déposée le 7 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « "LE FERRAND" »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT GENES CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2333171) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333171) - 63057 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT GENES CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2333171) - 63122 - France - SIREN 873200513
Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333171) - 63057 - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333171 - Publication au BOPI 2007-01-31
Renouvellement sans limitation n°2088362 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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