Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT DES PAYS DU PUY DE LA VACHE
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98737368
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque LAIT DES PAYS DU PUY DE LA VACHE

Déposée le 15 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DES PAYS DU PUY DE LA VACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX, (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI DEFI - France.

La marque LAIT DES PAYS DU PUY DE LA VACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT DES PAYS DU PUY DE LA VACHE est expirée depuis le 15 juin 2008.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. (Société anonyme) - THEIX, (63122) CEYRAT - France - SIREN 873200513


JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Lait, produits laitiers.