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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"LAIT DE NOTRE TERROIR"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LAIT DE NOTRE TERROIR"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95573445
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
18/05/2015

Présentation de la marque "LAIT DE NOTRE TERROIR"

Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "LAIT DE NOTRE TERROIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2285863) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2285863) - 63057 - France.

La marque "LAIT DE NOTRE TERROIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LAIT DE NOTRE TERROIR" est expirée depuis le 18 mai 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2285863) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2285863) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285863 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

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