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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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LAIT DE MONTAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAIT DE MONTAGNE
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93452040
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque LAIT DE MONTAGNE

Déposée le 18 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LAIT DE MONTAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX, 63122 CEYRAT - France


Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365772 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Lait et autres produits laitiers