Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT D'ARMORIQUE
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797438
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque LAIT D'ARMORIQUE

Déposée le 8 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque LAIT D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT D'ARMORIQUE est expirée depuis le 8 juin 2009.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société Anonyme - THEIX (63122) CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Lait et produits laitiers en provenance d'Armorique.