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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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LACTIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTIFRUIT
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
3149451
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
LACTIFRUIT de ETABLISSEMENTS TOURY

Présentation de la marque LACTIFRUIT

Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque LACTIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTIFRUIT est expirée depuis le 18 février 2012.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Produits à base de lait et fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.