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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"LA QUALITE AU QUOTIDIEN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA QUALITE AU QUOTIDIEN"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ”, S.A.

Numéro de dépôt :
94524006
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque "LA QUALITE AU QUOTIDIEN"

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA QUALITE AU QUOTIDIEN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2257480) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2257480) - 63000 - France.

La marque "LA QUALITE AU QUOTIDIEN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA QUALITE AU QUOTIDIEN" est expirée depuis le 8 juin 2014.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ”, S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2257480) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2257480) - 63000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2257480 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.