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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"JUS DES AMERIQUES"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"JUS DES AMERIQUES"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95603337
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque "JUS DES AMERIQUES"

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "JUS DES AMERIQUES" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296870) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296870) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "JUS DES AMERIQUES" est expirée depuis le 26 décembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296870) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296870) - 63057 - France


Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296870 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Bières ; boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons; fabriqués à partir de produits provenant du continentaméricain