Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUS DE FRUITS DES CHEFS
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93488010
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque JUS DE FRUITS DES CHEFS

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUS DE FRUITS DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) CEYRAT THEIX 63122 (dossier no 2246074) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque JUS DE FRUITS DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUS DE FRUITS DES CHEFS est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - CEYRAT THEIX 63122 (dossier no 2246074) - France - SIREN 873200513



Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246074 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Jus de fruits