Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"JE CHOCOTE" "TU CHOCOTES" "IL CHOCOTE" "ELLE CHOCOTE" "NOUS CHOCOTONS" "CHOCO-T"
ETABLISSEMENTS TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1504948
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997
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Présentation de la marque "JE CHOCOTE" "TU CHOCOTES" "IL CHOCOTE" "ELLE CHOCOTE" "NOUS CHOCOTONS" "CHOCO-T"

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "JE CHOCOTE" "TU CHOCOTES" "IL CHOCOTE" "ELLE CHOCOTE" "NOUS CHOCOTONS" "CHOCO-T" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) Commune de Saint Genes Champanelle, THEIX, 63122 CEYRAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COULON, MANDATAIRE - France.

La marque "JE CHOCOTE" "TU CHOCOTES" "IL CHOCOTE" "ELLE CHOCOTE" "NOUS CHOCOTONS" "CHOCO-T" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JE CHOCOTE" "TU CHOCOTES" "IL CHOCOTE" "ELLE CHOCOTE" "NOUS CHOCOTONS" "CHOCO-T" est expirée depuis le 13 novembre 1997.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Commune de Saint Genes Champanelle, THEIX, 63122 CEYRAT. - France


M. COULON, MANDATAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Produits laitiers.Cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (à l'exception des sauces à salade).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.