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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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HERBAGES D'AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBAGES D'AUVERGNE
Etablissements TOURY S.A. - Société ANonyme

Numéro de dépôt :
98727001
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque HERBAGES D'AUVERGNE

Déposée le 6 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBAGES D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque HERBAGES D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBAGES D'AUVERGNE est expirée depuis le 6 avril 2008.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - Société ANonyme - THEIX, (63122) CEYRAT - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Lait et produits laitiers, à l'exception des fromages à pâte persillée ne bénéficiant pas de l'appellation d'origine protégée " BLEU D'AUVERGNE ".