Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLASS-TEA
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
94530707
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque GLASS-TEA

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLASS-TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2267354) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2267354) - 63000 - France.

La marque GLASS-TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLASS-TEA est expirée depuis le 26 juillet 2014.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2267354) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2267354) - 63000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267354 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Thé au lait.Thé, boissons à base de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.