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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"FRENCH PLATE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"FRENCH PLATE"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95590680
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015

Présentation de la marque "FRENCH PLATE"

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FRENCH PLATE" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2296879) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296879) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "FRENCH PLATE" est expirée depuis le 29 septembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2296879) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2296879) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296879 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles