Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
/
"FERMETTES D'AUVERGNE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"FERMETTES D'AUVERGNE"
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
95560253
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015

Présentation de la marque "FERMETTES D'AUVERGNE"

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FERMETTES D'AUVERGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) 63122 THEIX (dossier no 2282225) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2282225) - 63057 - France.

La marque "FERMETTES D'AUVERGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "FERMETTES D'AUVERGNE" est expirée depuis le 23 février 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - 63122 THEIX (dossier no 2282225) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2282225) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282225 - Publication au BOPI 2005-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Poisson ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, Huiles et graisses comestibles.