Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETE INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
La marque ETE INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. – Société anonyme - THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France - SIREN 873200513
Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Bières : eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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