Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETE INDIEN
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. – Société anonyme

Numéro de dépôt :
3238219
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
ETE INDIEN de ETABLISSEMENTS TOURY

Présentation de la marque ETE INDIEN

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETE INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque ETE INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE INDIEN est expirée depuis le 17 juillet 2013.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. – Société anonyme - THEIX,63122 CEYRAT - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Bières : eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.