DOUX PATURAGES
Présentation de la marque DOUX PATURAGES
Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUX PATURAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est .
La marque DOUX PATURAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX PATURAGES est expirée depuis le 3 juillet 2013.
Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246069 - Publication au BOPI 2003-07-03
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170543 - Publication au BOPI 1994-03-18
Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29