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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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DAY TIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAY TIME
Etablissements TOURY, S.A.

Numéro de dépôt :
93465845
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013

Présentation de la marque DAY TIME

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2234041) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2234041) - 63000 - France.

La marque DAY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAY TIME est expirée depuis le 23 avril 2013.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY, S.A. - THEIX, 63122 CEYRAT (dossier no 2234041) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2234041) - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203854 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2234041 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240622 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503410 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.