Marque expirée - Marque en non vigueur

COCKTAIL DES CARAIBES
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
97664004
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque COCKTAIL DES CARAIBES

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCKTAIL DES CARAIBES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT GENES CHAMPANELLE (dossier no 2333174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT!FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333174) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCKTAIL DES CARAIBES est expirée depuis le 13 février 2017.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT GENES CHAMPANELLE (dossier no 2333174) - France - SIREN 873200513


Monsieur DANIEL ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT!FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2333174) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333174 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Jus de fruits et boissons à base de fruits; lesdits produits étant fabriqués à base de fruits en provenance des Caraïbes