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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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CLAIRS PATURAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRS PATURAGES
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93488008
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque CLAIRS PATURAGES

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRS PATURAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque CLAIRS PATURAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRS PATURAGES est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246071) - France - SIREN 873200513



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170544 - Publication au BOPI 1994-03-18

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246071 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Viande, poisson, volailles élevées en plein air, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs issus de poules élevées en plein air, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles