Demande publiée - Marque en non vigueur

CLAIR DE JOUR
Etablissements TOURY S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97678440
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque CLAIR DE JOUR

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - Société Anonyme - THEIX, 63122 CEYRAT - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Inscription le 8 août 1997 - Retrait partiel n°241244 - Publication au BOPI 1997-08-08

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers