Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE CREPE
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1698124
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque CHANTE CREPE

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CHANTE CREPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) Theix Saint-Genès-Champanelle, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COULON - France.

La marque CHANTE CREPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE CREPE est expirée depuis le 10 avril 2000.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - Theix Saint-Genès-Champanelle, 63122 CEYRAT - France


Monsieur COULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Crêpes et pâte de crêpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.