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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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CHAMPANELLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPANELLE
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
92422230
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque CHAMPANELLE

Déposée le 4 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CHAMPANELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CHAMPANELLE est expirée depuis le 4 juin 2002.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX, 63122 CEYRAT - France


Monsieur Daniel ALIBERT J U R I D E F I - France


Inscription le 7 avril 1997 - Renonciation totale n°235438 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons