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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY
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CHAMPANELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPANELLE
Etablissements TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
1245782
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque CHAMPANELLE

Déposée le 21 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY domicilié(e) THEIX 63122 CEYRAT (dossier no 2246068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque CHAMPANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPANELLE est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissements TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX 63122 CEYRAT (dossier no 2246068) - France - SIREN 873200513



Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246068 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Renouvellement sans limitation n°2023445 - Publication au BOPI 1993-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490466 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490467 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Lait, fromages et produits laitiers.