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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY
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"CAMPAGNES DE NORMANDIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CAMPAGNES DE NORMANDIE"
ETABLISSEMENTS TOURY SA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617635
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque "CAMPAGNES DE NORMANDIE"

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CAMPAGNES DE NORMANDIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque "CAMPAGNES DE NORMANDIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CAMPAGNES DE NORMANDIE" est expirée depuis le 22 mars 2006.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY SA - Société Anonyme - THEIX (63122) CEYRAT - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Crème ou lait fabriqués à partir de produits laitiers en provenance de Normandie