Marque expirée - Marque en non vigueur

BOISSON DES AMERIQUES
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
96652581
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2016

Présentation de la marque BOISSON DES AMERIQUES

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISSON DES AMERIQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT-GENES-CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2325860) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2325860) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOISSON DES AMERIQUES est expirée depuis le 25 novembre 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT-GENES-CHAMPANELLE,63122 THEIX (dossier no 2325860) - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2325860) - 63057 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325860 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Jus de fruits et boissons de fruits en provenance du continent américain