Marque expirée - Marque en non vigueur

BOISSON BRESILIENNE
“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A.

Numéro de dépôt :
96649821
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque BOISSON BRESILIENNE

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISSON BRESILIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2325880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2325880) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOISSON BRESILIENNE est expirée depuis le 6 novembre 2016.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


“ ETABLISSEMENTS TOURY ” S.A. - SAINT-GENES-CHAMPANELLE (dossier no 2325880) - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2325880) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325880 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Jus de fruits et boisson de fruits en provenance du Brésil