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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX
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SIGNE LA NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNE LA NATURE
Etablissements TOURY S.A. - THEIX

Numéro de dépôt :
1655271
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque SIGNE LA NATURE

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SIGNE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX domicilié(e) (63122) CEYRAT (dossier no 2191781) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT domicilié(e) (dossier no 2191781) - France.

La marque SIGNE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNE LA NATURE est expirée depuis le 5 avril 2011.

Etablissements TOURY - THEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPANELLE , BLEU NATURE , STARJUICE , TOURY T , BOUQUET GOURMAND , "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" , BRIN DE JOUR , GRAND VOILE , SAINT LAURE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX - (63122) CEYRAT (dossier no 2191781) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT - (dossier no 2191781) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191781 - Publication au BOPI 2001-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Lait et produits laitiers.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faires des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.