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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY THEIX
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GRAND VOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND VOILE
Etablissements TOURY S.A. THEIX

Numéro de dépôt :
93486000
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque GRAND VOILE

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY THEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY THEIX domicilié(e) (63122 CEYRAT (dossier no 2246066) - (63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque GRAND VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND VOILE est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissements TOURY THEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPANELLE , BLEU NATURE , STARJUICE , TOURY T , SIGNE LA NATURE , BOUQUET GOURMAND , "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" , BRIN DE JOUR , SAINT LAURE


Etablissements TOURY S.A. THEIX - (63122 CEYRAT (dossier no 2246066) - (63122 - France - SIREN 873200513



Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246066 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles