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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX
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CHAMPANELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPANELLE
Etablissements TOURY S.A. - THEIX

Numéro de dépôt :
1247405
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque CHAMPANELLE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX domicilié(e) 63122 CEYRAT (dossier no 2216560) - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2216560) - 63000 - France.

La marque CHAMPANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPANELLE est expirée depuis le 14 mai 2012.

Etablissements TOURY - THEIX a également déposé les autres marques suivantes : BLEU NATURE , STARJUICE , TOURY T , SIGNE LA NATURE , BOUQUET GOURMAND , "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" , BRIN DE JOUR , GRAND VOILE , SAINT LAURE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX - 63122 CEYRAT (dossier no 2216560) - 63122 - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2216560) - 63000 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216560 - Publication au BOPI 2002-03-01

Renouvellement sans limitation n°2002638 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.