Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIN DE JOUR
Etablissements TOURY S.A. - THEIX

Numéro de dépôt :
1645069
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
11/02/2011

Présentation de la marque BRIN DE JOUR

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BRIN DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX domicilié(e) 63122 CEYRAT (dossier no 2191783) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT domicilié(e) (dossier no 2191783) - France.

La marque BRIN DE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIN DE JOUR est expirée depuis le 11 février 2011.

Etablissements TOURY - THEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPANELLE , BLEU NATURE , STARJUICE , TOURY T , SIGNE LA NATURE , BOUQUET GOURMAND , "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" , GRAND VOILE , SAINT LAURE


Etablissements TOURY S.A. - THEIX - 63122 CEYRAT (dossier no 2191783) - France - SIREN 973200513


Monsieur Daniel ALIBERT - (dossier no 2191783) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191783 - Publication au BOPI 2001-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.