Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « BOUQUET GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURY - THEIX domicilié(e) 63122 CEYRAT (dossier no 2201361) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 200 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) (dossier no 2201361) - France.
La marque BOUQUET GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURY S.A. - THEIX - 63122 CEYRAT (dossier no 2201361) - France - SIREN 973200513
Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - (dossier no 2201361) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2201361 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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