Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERCLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURAL domicilié(e) Zone Industrielle de Flourens - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 011 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2 Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque CERCLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TOURAL, Société Anonyme - Zone Industrielle de Flourens - 31130 - BALMA - France - SIREN 542011234
COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2 Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394323 - Publication au BOPI 2009-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2018 n°2698524 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-19
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques à section carrée ou ronde ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; rivets, clous et vis ; minerais. Pièces métalliques à savoir : freins d'axe, dispositif d'arrêt, de blocage et de verrouillage en fil élastique Machines, à savoir : machines pour le bâtiment et les travaux publics. Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage. Machines pour l'industrie textile. Machines agricoles. Machines pour l'imprimerie. Appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave vaisselle. Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper. Machines à battre. Machines de brasserie. Machines pour la construction des routes. Machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge. Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Pièces métalliques (parties de machines) à savoir : freins d'axe, dispositif d'arrêt, de blocage et de verrouillage en fil élastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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