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Marques déposées par Etablissements TOULORGE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
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LE DONJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DONJON
Etablissements TOULORGE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
1619978
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque LE DONJON

Déposée le 11 janvier 1989 par Etablissements TOULORGE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « LE DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements TOULORGE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), domicilié(e) Minoterie de la Trappe, 50260 BRICQUEBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves MONTECOT, gérant - France.

La marque LE DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DONJON est expirée depuis le 11 janvier 1999.


Etablissements TOULORGE (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - Minoterie de la Trappe, 50260 BRICQUEBEC - France


Monsieur Yves MONTECOT, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Aliments pour les animaux, farine, graines et semences

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.