Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « VEROUILVOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque VEROUILVOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513337 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696159 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets,, happes, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques ; volets en métal pour portes et fenêtres ; fenêtres non métalliques ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; pointes (clous), arrêts de portes métalliques ; pentures ; pênes de serrures ; arrêts de volets ; gonds métalliques ; visserie métallique ; vis métalliques ; boutons métalliques ; écrous métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques ; partie métallique d'arrêt de volet.
Volets non métalliques ; cadres de portes et fenêtres non métalliques ; châssis de portes et fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques.
Garnitures de fenêtres non métalliques ; ; quincaillerie du bâtiment, à savoir, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, partie non métallique d'arrêt de volet ; arrêt de volet non métallique.
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