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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
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VEROUILVOLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEROUILVOLET
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA

Numéro de dépôt :
3611476
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/11/2028
VEROUILVOLET de ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO

Présentation de la marque VEROUILVOLET

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VEROUILVOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VEROUILVOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEROUILVOLET arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513337 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696159 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets,, happes, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques ; volets en métal pour portes et fenêtres ; fenêtres non métalliques ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; pointes (clous), arrêts de portes métalliques ; pentures ; pênes de serrures ; arrêts de volets ; gonds métalliques ; visserie métallique ; vis métalliques ; boutons métalliques ; écrous métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques ; partie métallique d'arrêt de volet.

Volets non métalliques ; cadres de portes et fenêtres non métalliques ; châssis de portes et fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques.

Garnitures de fenêtres non métalliques ; ; quincaillerie du bâtiment, à savoir, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, partie non métallique d'arrêt de volet ; arrêt de volet non métallique.